Politiquede confidentialité
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
Le site accessible par l’url https://debre-architecte.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Edouard DEBRÉ architecte qui ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
1. Objet
Les présentes Conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et de réutilisation des contenus et données présents sur le site internet.
2. Avertissement
Les Conditions Générales d’Utilisation applicables sont celles dont la version en vigueur est accessible en ligne sur le portail à l’adresse suivante : https://debre-arhitecte.com/mentions-legales et à la date de la connexion de l’utilisateur.
Edouard DEBRÉ architecte audite actuellement les mentions légales de ses publications et se réserve le droit d’apporter des modifications substantielles ou non, à tout moment et sans préavis, aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, afin de les mettre en conformité avec les préconisations du rapport sur l’ouverture et le partage des données publiques culturelles publié en janvier 2014. Par conséquent, il est recommandé aux utilisateurs de se reporter régulièrement aux présentes Conditions Générales d’Utilisation pour se tenir informé de leur évolution éventuelle.
3. Accès aux documents téléchargeables et aux images
Edouard DEBRÉ architecte met à disposition des documents téléchargeables et des images sur le site https://debre-architecte.com. L’utilisation de ces documents doit se faire dans un cadre personnel. Si les documents ou les images sont utilisées dans le cadre universitaire, vous devez demander une autorisation d’utilisation en envoyant un mail à : edebre.architecte@gmail.com
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments contenus dans le site internet de l’agence Edouard DEBRÉ architecte, téléchargeables ou non, qu’ils soient visuels ou textuels, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, au titre des droits d’auteur et droits connexes. Toute œuvre de Edouard DEBRÉ est protégée auprès de l’ADAGP.
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